Identité du directeur de publication :
Gérant et directeur de la publication : CMS - Corsica Medical summit
Téléphone :
Adresse électronique : cms@comnco.com
Adresse :
APE:
SIRET:
TVA intracommunautaire:
Identité de l’hébergeur de la plateforme, ci-après nommé « L’Hébergeur »
ALTILAB, SARL au capital de 2500 €
Adresse : 9 bd de Kabylie 13016 Marseille
APE : 6202A
Siret : 53491247200014 RCS Marseille B 534 912 472
TVA Intracommunautaire: FR 80534912472
Téléphone : +33673O51392
Adresse électronique : contact@altilab.fr
Configuration technique :
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Propriété intellectuelle - Responsabilités :
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Conditions générales de vente :
Les produits et services commandés ne sont traités qu’après la réception intégrale de votre règlement. A compter de la date de réception de votre règlement, les délais maximum d’expédition ou de mise à disposition dans nos points de vente sont de deux semaines. Le mode de retrait de votre commande (expédition par courrier ou mise à disposition en point de vente) est déterminé par votre choix lors de la validation de votre commande selon les options proposées.
Vous êtes tenu informé par mail des l’états successifs de votre commande (en cours de traitement, expédiée ou disponible au point de retrait choisis etc..).
Une commande livrée ne pourra pas être annulée.
Paiement par carte bancaire:
L’hébergeur a conclu une convention de service avec PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX. Ces conventions visent à assurer l’ensemble des fonctions nécessaires à la gestion du service de paiement par carte bancaire et à l’acquisition sécurisée de paiement sur Internet.
PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX gèrent la sécurité des échanges et s'assurent de la protections des secrets (clés de chiffrement) et de leur gestion. Seules sont acceptées les cartes bancaires émises dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires.
Lors de la transaction de règlement, le consommateur client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements. Les données bancaires, protégées par cryptage, ne transitent pas par les systèmes de l’hébergeur ou du photographe et ne sont donc pas conservées.
En aucun cas, l’hébergeur ou le directeur de publication, n’ont accès aux coordonnées bancaires ou aux N° des cartes bancaires. Seuls PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX ont accès à ces données nécessaires au traitement du paiement. L'accord du réseau central des cartes bancaires rend effective la commande validée par le client consommateur sur le site Internet. En cas de refus du réseau central des cartes bancaires, le consommateur se voit proposer un autre moyen de paiement (chèque ou paiement au magasin), à condition que le photographe propose ces moyens de paiement. Le montant de la commande est débité sur le compte bancaire du consommateur en date de valeur de la date de commande.
Paiement par chèque ou au magasin :
Les commandes par chèque ou en paiement au magasin peuvent être acceptés selon le type de commande. Dans ce cas ces modes de paiement sont proposés lors de la validation de vos commandes. Le directeur de publication gère directement ces modes de paiement et encaisse directement le montant de la commande.
Données Personnelles :
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