Identité du directeur de publication :
Gérant et directeur de la publication : congres-reseaux-cancerologie
Téléphone :
Adresse électronique : cnrc@comnco.com
Adresse :
APE:
SIRET:
TVA intracommunautaire:
Identité de l’hébergeur de la plateforme, ci-après nommé « L’Hébergeur »
ALTILAB, SARL au capital de 2500 €
Adresse : 9 bd de Kabylie 13016 Marseille
APE : 6202A
Siret : 53491247200014 RCS Marseille B 534 912 472
TVA Intracommunautaire: FR 80534912472
Téléphone : +33673O51392
Adresse électronique : contact@altilab.fr
Configuration technique :
Pour visualiser ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser Internet Explorer dans les versions supérieures à 6 ou Mozilla Firefox ou Safari. Certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au format Adobe Acrobat (extension de fichier .pdf). Les cookies doivent être activés, ils sont nécessaires à la navigation et à la prise en charge du panier éventuel.
Le site est prévu pour fonctionner sur la majorité des plateformes utilisant des paramètres standard. De part les multiples configurations possibles sur les machines clientes, le directeur de publication ou son hébergeurne peuvent pas être tenu responsable du non fonctionnement du site sur une machine particulière.
Le directeur de publication ou son hébergeur ne peuvent pas être tenu responsable de la perte, de l’effacement ou de modification de données sur les terminaux des utilisateurs et des visiteurs.
Le directeur de publication ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas responsables des dommages quels qu’ils soient (notamment, mais sans aucune limitation, des dommages consistant en une perte de bénéfices, une interruption des affaires, une perte d’informations ou toute perte de fonds) entraînés par l’utilisation ou l’impossibilité d’utilisation du site.
Propriété intellectuelle - Responsabilités :
Le directeur de publication est seul responsable du respect du droit à l’image des personnages représentés sur les images mises en ligne et des éventuelles légendes qui accompagnent ces images..
Le directeur de publication est le seul responsable du contenu éditorial et des textes présents sur ce site.
Le directeur de publication est le seul responsable du respect de la propriété intellectuelle de tous les contenus de ce site (vidéos, images, sons, textes ou autres contenus sans limitation).
En cas de contestation légitime concernant le droit à l’image, ou la propriété intellectuelle, le consommateur ou visiteur devra s’adresser directement au directeur de publication.
Les marques, logos et images figurants sur ce site ne peuvent pas être utilisées en dehors d’une utilisation privée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire sous peine de contrefaçon. Aucun autre droit n'est conféré à quiconque.
Conditions générales de vente :
Les produits et services commandés ne sont traités qu’après la réception intégrale de votre règlement. A compter de la date de réception de votre règlement, les délais maximum d’expédition ou de mise à disposition dans nos points de vente sont de deux semaines. Le mode de retrait de votre commande (expédition par courrier ou mise à disposition en point de vente) est déterminé par votre choix lors de la validation de votre commande selon les options proposées.
Vous êtes tenu informé par mail des l’états successifs de votre commande (en cours de traitement, expédiée ou disponible au point de retrait choisis etc..).
Une commande livrée ne pourra pas être annulée.
Paiement par carte bancaire:
L’hébergeur a conclu une convention de service avec PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX. Ces conventions visent à assurer l’ensemble des fonctions nécessaires à la gestion du service de paiement par carte bancaire et à l’acquisition sécurisée de paiement sur Internet.
PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX gèrent la sécurité des échanges et s'assurent de la protections des secrets (clés de chiffrement) et de leur gestion. Seules sont acceptées les cartes bancaires émises dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires.
Lors de la transaction de règlement, le consommateur client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements. Les données bancaires, protégées par cryptage, ne transitent pas par les systèmes de l’hébergeur ou du photographe et ne sont donc pas conservées.
En aucun cas, l’hébergeur ou le directeur de publication, n’ont accès aux coordonnées bancaires ou aux N° des cartes bancaires. Seuls PAYBOX SYSTEM et LA BANQUE CHAIX ont accès à ces données nécessaires au traitement du paiement. L'accord du réseau central des cartes bancaires rend effective la commande validée par le client consommateur sur le site Internet. En cas de refus du réseau central des cartes bancaires, le consommateur se voit proposer un autre moyen de paiement (chèque ou paiement au magasin), à condition que le photographe propose ces moyens de paiement. Le montant de la commande est débité sur le compte bancaire du consommateur en date de valeur de la date de commande.
Paiement par chèque ou au magasin :
Les commandes par chèque ou en paiement au magasin peuvent être acceptés selon le type de commande. Dans ce cas ces modes de paiement sont proposés lors de la validation de vos commandes. Le directeur de publication gère directement ces modes de paiement et encaisse directement le montant de la commande.
Données Personnelles :
Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés » ; il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : (déclaration en cours de traitement). Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à votre identification ainsi qu'à la préparation de votre commande.
Le directeur de publication a accès à ces données uniquement pour les consommateurs correspondants aux commandes validées sur ses pages.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez envoyer un e-mail à contact@altilab.fr ou nous contacter par courrier postal ou téléphone à l'adresse suivante: Altilab 9 Bd de Kabylie 13016 Marseille.